Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BSM
Numéro de dépôt :
1300228
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
07/02/1995
Présentation de la marque BSM
Déposée le 7 février 1985 par LEMOINE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « BSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSM est expirée depuis le 7 février 1995.
LEMOINE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30